En vigueur au
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur », du site https://www.eurogen.fr. , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales« .
EDITION DU SITE
L’édition du Site est assurée par la société EUROGEN, SAS au capital de 20000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Coutances sous le numéro 483940193 dont le siège social est situé au Zone Industrielle de Blactot,
Numéro de téléphone : 0233421249
Adresse e-mail : contact@eurogen.fr.
N° de TVA intracommunautaire : FR57483940193
Directeur de la publication : BRET Adrien
ci-après l’ »Editeur« .
HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société EQUIDECLIC, dont le siège social est situé au 60 rue de l’Ormelet 14790 MOUEN.
ACCES AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.
Rédigé sur http://legalplace.fr